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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR
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MON ARTISAN TRAITEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MON ARTISAN TRAITEUR
SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4011545
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MON ARTISAN TRAITEUR de SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR

Présentation de la marque MON ARTISAN TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON ARTISAN TRAITEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR domicilié(e) ZA, 3 RUE DU CHEMIN VERT - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 716 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR, M. JOHAN BEAUVILAIN domicilié(e) ZA, 3 RUE DU CHEMIN VERT - 59710 - AVELIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : PATE POELON LE VERITABLE , Goût'& Moi!


SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR, SAS - ZA, 3 RUE DU CHEMIN VERT - 59710 - AVELIN - France - SIREN 338716913


SALAISONS DES BELIERS SDB TRAITEUR, M. JOHAN BEAUVILAIN - ZA, 3 RUE DU CHEMIN VERT - 59710 - AVELIN - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 6 novembre 2019 - Rejet total;Erratum n°772127 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux.